Q:	Quels sont les pays participant au programme de dispense de visa ?
R:	L'Allemagne, Andorre, l'Australie, l'Autriche, la Belgique, Brunei, le Danemark, l'Espagne, la Finlande, la France, l'Islande, l'Irlande, l'Italie, le Japon, le Liechtenstein, le Luxembourg, Monaco, la Norvège, la Nouvelle Zélande, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume Uni, Saint-Marin, Singapour, la Slovénie, la Suède et la Suisse.

Q:

Comment puis-je savoir si mon passeport est lisible à la machine ?</td>

R:

Les passeports lisibles à la machine comportent une série de lignes pouvant être scannées par le personnel des douanes et de la protection des frontières (CPB), pour confirmer rapidement l’identité du détenteur et obtenir d’autres renseignements sur cette personne, se trouvant habituellement à l’intérieur de la couverture du passeport. Consultez le consulat, l’ambassade ou le bureau des passeports de votre pays, pour déterminer si votre passeport est lisible à la machine.

Q:

Que dois-je faire si je demande un passeport dans le cadre du programme de dispense de visa et n’obtiens pas un passeport lisible à la machine avant le 26 juin 2005 ?

R:

Depuis le 26 octobre 2004, le CPB a accordé, en fonction des cas individuels, une exemption unique pour les personnes des pays participant au programme de dispense de visas demandant l’admission aux États-Unis et n’étant pas en possession d’un passeport lisible à la machine. Cette politique continuera jusqu’au 26 juin 2005. À compter de cette date, les voyageurs du programme VWP qui ne sont pas en possession d’un passeport lisible à la machine, ne devront pas compter être autorisés à embarquer sur un avion ou bateau et, s’ils parviennent à un point d’entrée aux États-Unis, pourront se voir refuser l’admission.

Q:

L’exemption unique me coûtera-t-elle quelque chose ?

R:

Il n’existe actuellement aucun frais pour les exemptions accoudées dans ces conditions. À compter du 26 juin 2005, si vous n’êtes pas en possession d’un passeport lisible à la machine, vous ne devrez pas compter être autorisés à embarquer sur un avion ou bateau et, si vous parvenez à un point d’entrée aux États-Unis, l’admission pourra vous être refusée. Les personnes n’étant pas en possession d’un passeport lisible à la machine et bénéficiant d’une exemption devront payer la somme de 65 USD pour frais d’exemption.

Q:	Existe-t-il une alternative à l’obtention d’un passeport lisible à la machine ?
R:	Dans l’alternative, vous pouvez faire apposer un visa de non immigrant dans votre passeport actuel, par un consulat ou une ambassade des États-Unis.

Q:	Si je fais une demande d’admission dans le cadre du programme de dispense de visa et qu’une exemption m’est accordée, que se passera-t-il si je retourne ultérieurement aux États-Unis sans passeport lisible à la machine ou visa de non immigrant ?
R:	Si vous demandez l’admission après la date limite et n’êtes pas détenteur d’un passeport lisible à la machine ou visa de non immigrant, l’entrée aux États-Unis vous sera refusée et vous pourrez être gardé à vue jusqu’à votre expulsion.

Q:	Si je fais une demande d’admission dans le cadre du programme de dispense de visa et qu’une exemption m’est accordée, puis-je faire une excursion au Canada, au Mexique ou dans les îles avoisinantes ?</td>
R:	Si vous vous rendez au Canada, au Mexique ou dans les îles avoisinantes, l’admission pourra vous être refusée à votre retour, en dépit de la période d’exemption indiquée sur votre document I-94, car cette exemption prend fin lorsque vous quittez le territoire des États-Unis.

Q:	Cette politique s’applique-t-elle au programme de dispense de visa de Guam ?
R:	Non.

Q:

Avant le 26 juin 2005, tous les voyageurs du programme de dispense de visa pourront-ils faire une demande d’exemption ?

R:

Non, les exemptions ne pourront être accordées qu’aux citoyens des vingt-deux (22) pays du programme de dispense de visa désignés. Ces pays sont : l’Allemagne, l’Australie, l’Autriche, le Danemark, l’Espagne, la Finlande, la France, l’Islande, l’Irlande, l’Italie, le Japon, le Luxembourg, Monaco, la Norvège, la Nouvelle Zélande, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume Uni, Saint-Marin, Singapour, la Suède et la Suisse. Depuis le 1er octobre 2003, les citoyens des pays ci-dessous doivent présenter un passeport lisible à la machine pour être admis dans le cadre du programme de dispense de visa : Andorre, Brunei, le Liechtenstein et la Slovénie. Le CPB continuera de reconnaître cette date de prise d’effet et les procédures d’exemption actuelles n’affecteront pas cette procédure. Depuis le 16 mai 2003, les citoyens belges doivent présenter un passeport lisible à la machine pour être admis dans le cadre du programme de dispense de visa : Le CPB continuera de reconnaître cette date de prise d’effet et les procédures d’exemption actuelles n’affecteront pas cette procédure.

Q:	Si je fais une demande dans le cadre du programme de dispense de visa et que mon enfant est nommé sur mon passeport lisible à la machine, sera-t-il affecté par cette politique ?
R:	Oui, chaque candidat à l’admission doit dorénavant présenter son propre passeport. Tous les membres d’une famille, y compris les enfants doivent être détenteurs d’un passeport individuel.

Q:

Je comprends la date limite pour les exigences biométriques pour les passeports de pays du programme de dispense de visa a été repoussée au 26 octobre 2005. Cette extension s’applique-t-elle à l’exigence d’un passeport lisible à la machine pour tous les citoyens des pays du programme de dispense de visa lors de leur admission aux États-Unis ?

R:

Non. Bien que le Congrès ait repoussé la date limite d’exigence d’informations biométriques pour les citoyens des pays du programme de dispense de visa au 26 octobre 2005, la date limite d’exigence de présentation d’un passeport lisible à la machine pour tous les citoyens des pays du programme de dispense de visa à leur arrivée aux États-Unis est restée inchangée. Les voyageurs du programme de dispense de visa demandant l’admission aux États-Unis doivent être en possession d’un passeport lisible à la machine.

Q:

J’ai l’intention de me rendre aux États-Unis pour mes vacances et d’arriver à l’aéroport international de Miami. Je compte ensuite m’embarque sur un bateau pour une croisière dans les Caraïbes. Après avoir examiné mon itinéraire, j’ai découvert que le bateau de croisière partirait de pays étrangers et ferait escale dans plusieurs ports américains. Mon exemption sera-t-elle affectée par ces escales dans plusieurs ports américains ?

R:

Actuellement, les voyageurs faisant une demande d’admission dans un aéroport et présentant un passeport non lisible à la machine dans le but de s’embarquer sur un bateau de croisière faisant escale dans plusieurs ports américains peuvent bénéficier d’une exemption à plusieurs points d’entrée, sous réserve qu’ils puissent prouver un voyage continu, du moment de leur embarquement à celui de leur retour.