indique qu'il existe un lien vers des informations disponibles en anglais.

Ci-dessous figure une liste alphabétique décrivant les informations disponibles auprès du NTSB, dont la grande majorité apparaît sur le site Web du NTSB. La plupart de ces produits sont uniquement disponibles en anglais. Le GILS (Goverment Information Locator Service) propose également un format de description standard - voir Enregistrements du GILS pour plus d'informations. La plupart des informations concrètes concernant un accident et tous les documents finaux publiés par le conseil sont disponibles au public sous une forme spécifique. Les produits d'information distribués par le conseil répondent aux spécifications des directives d'assurance qualité.  Notez que d'autres informations relatives aux transports peuvent être disponibles auprès de ces liens utiles.

Pour obtenir n'importe laquelle de ces informations, utilisez les  en ligne fournis avec chaque description ou consultez les sources d'informations et les contacts.

Rapports d'accident Rapport annuel au congrès Examen annuel des données d'accident d'aviation—opérations de transport aérien aux États-Unis Examen annuel des données d'accident d'aviation—aviation générale aux États-Unis Base de données d'accidents d'aviation Décisions initiales des juges administratifs Directives du NTSB Avis consultatifs et ordonnances Brochures

Communiqués de presse Enregistrements et fichiers publics, y compris les registres sur les accidents Règlements du NTSB Recommandations de sécurité Études sur la sécurité Enquêtes spéciales Discours et témoignages des Membres et de l'équipe du Conseil We Are All Safer (Nous sommes tous plus en sécurité)

Rapports d'accident

1. Rapports d'accident (majeurs)

Des rapports narratifs détaillés contenant les faits, les conditions, les circonstances, l'analyse, les conclusions et la cause probable d'enquêtes sur d'importants accidents d'aviation, ferroviaires, routiers, de pipe-line et maritimes sont publiés pour tous les accidents ayant fait l'objet d'une enquête importante. Pour les enquêtes sur des accidents importants (comprenant une équipe de spécialistes), des réunions avec la presse sont organisées sur les lieux dans les jours qui suivent l'accident. Un registre public contenant des informations concrètes au sujet de l'accident sont disponibles environ six mois après l'accident. En règle générale, les Membres du Conseil examinent un rapport sur un accident majeur lors d'une réunion publique tenue au siège du NTSB à Washington, D.C. Ensuite, le bureau des affaires publiques du NTSB publie un résumé contenant les conclusions du NTSB, la cause probable et les recommandations de sécurité du rapport sur l'accident ; le rapport final concernant un accident important est ensuite imprimé pour une distribution publique.

Les rapports sur les accidents majeurs sont publiés à intervalle irrégulier. Tous les rapports sur des accidents importants depuis 1996 se trouvent sur le site Web du NTSB, sous Publications et sur CD-ROM (disponibles auprès du service de renseignements jusqu'à l'épuisement du stock). Les rapports sont aussi disponibles, contre paiement, auprès du NTIS, sous forme d'un abonnement annuel ou par numéro. Lors d'inscriptions annuelles, spécifiez le mode de transport et le type de publication (Rapport d'accident d'aviation, par exemple). Lorsque vous commandez des numéros uniques, veuillez indiquer le titre exact du document, le numéro du rapport NTSB ou le numéro de commande NTIS.

2. Résumés d'accident (rapports d'accidents mineurs)

Les rapports d'accident résumés sont publiés pour tous les accidents d'aviation et tous les accidents mineurs dans les domaines ferroviaire, routier, de pipe-line et maritime faisant l'objet d'une enquête du ou pour le NTSB, et pour lesquels une cause probable est déterminée. En règle générale, les rapports finaux sont publiés environ un an après la publication du résumé de l'accident ; un registre public contenant des informations concrètes est également disponible.

Les rapports résumés concernant les accidents dans les transports terrestres depuis 1998 sont disponibles sur le site Web du NTSB, sous Publications ; des synopsis d'accident d'avion depuis 1983 sont disponibles à partir de la base de données accident d'aviation. Des copies de résumés sont également disponibles auprès du service de renseignements et du contractant du NTSB - voir Contacts et sources d'informations. Lors de la commande de rapports d'accident individuels, veuillez spécifier le type de document, le mode de transport ainsi que la date et le lieu de l'accident.

Le rapport annuel au Congrès des États-Unis décrit les principales activités du NTSB en matière de sécurité dans le domaine de l'aviation, des chemins de fer, de la route, des pipe-lines et maritime au cours du calendrier annuel précédent. Les ajouts biennaux incluent également une appréciation, une évaluation, une révision et des recommandations pour les actions et changements législatifs et administratifs concernant la sécurité dans les transports.

Ce rapport est publié chaque année. Les rapports annuels depuis 1996 se trouvent sur le site Web du NTSB, sous Publications. Ils sont aussi disponibles gratuitement sur simple demande auprès du service de renseignements du NTSB. Pour plus de détails sur l'obtention de ces publications, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.

L'examen annuel des données d'accident d'aviation contient des mises en ordre et des graphiques de données compilées à partir de rapports d'accidents impliquant des opérations de produit de transporteurs aériens aux États-Unis lors d'une année spécifique du calendrier. Le rapport est divisé en sections, selon la partie du code fédéral de règlements sous lequel les avions volaient lorsque les accidents se sont produits (14 CFR Part 121 ou 14 CFR Part 135). La section Part 135 est ensuite divisée selon des opérations planifiées (transporteur aérien régional) et non planifiées (avion-taxi à la demande). Les informations fournies dans chaque section comportent une liste d'accidents, de causes d'accident, de facteurs associés et de taux d'accidents. Des comparaisons sont effectuées à l'aide de données pour l'année en question ou de moyennes de données d'accidents pour plusieurs années précédentes.

La publication est annuelle et elle est disponible sur le site Web du NTSB, sous Publications. Elle peut aussi être obtenue, moyennant paiement, auprès du NTIS. Lorsque vous commandez la publication, veuillez indiquer le titre exact du document, le numéro du rapport NTSB ou le numéro de commande NTIS. Pour plus de détails sur l'obtention de cette publication, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.

L'examen annuel des données d'accident d'aviation contient des mises en ordre et des graphiques de données compilées à partir de rapports d'accidents impliquant des appareils d'aviation générale aux États-Unis lors d'une année spécifique du calendrier. Le rapport est divisé en sections d'informations générales, opérationnelles, d'environnement et sur le pilote. Il contient des tableaux décrivant les types, causes et circonstances des accidents. Des taux d'accidents (total et mortel) sont fournis avec des comparaisons des données de l'année en question ou des moyennes de données d'accident pour plusieurs années antérieures.

La publication est annuelle et elle est disponible sur le site Web du NTSB, sous Publications. Elle peut aussi être obtenue, moyennant paiement, auprès du NTIS. Lorsque vous commandez la publication, veuillez indiquer le titre exact du document, le numéro du rapport NTSB ou le numéro de commande NTIS. Pour plus de détails sur l'obtention de cette publication, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.

Depuis 1983, des données sur les accidents ont été rassemblées à partir d'environ 600 cas, dont un sous-ensemble est mis à jour quotidiennement sur le site Web du NTSB, sous Aviation. De 1964 à 1981, des données d'accidents ont été collectées pour environ 300 cas, et en 1982, des données d'accidents ont été récupérées pour environ 600 cas. Des fonctions supplémentaires sont décrites sous Enregistrement du GILS. La recherche dans la base de données d'informations non disponibles sur le site Web est disponible à travers le service de renseignements—voir Contacts & sources d'informations pour plus de détails.

Les décisions initiales résultant des conclusions de juges administratifs, des conclusions et des décisions concernant des procédures de renforcement de la sécurité impliquant des pétitions de demandeurs ont permis à l'administrateur de la Federal Aviation Administration de refuser des certificats à des navigants. Des appels concernant des décisions de l'administrateur de la Federal Aviation Administration ont entraîné la suspension ou la révocation de certificats délivrés aux navigants, avions, compagnies aériennes et transporteurs aériens en raison de violations présumées des règlements ou de qualifications insuffisantes pour détenir de tels certificats. Pour plus de détails sur l'obtention de ces publications, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.

Les directives du NTSB sont rassemblées dans un manuel d'ordonnances et de bulletins permettant d'identifier l'organisation, les stratégies et les procédures du NTSB. Elles sont mises à jour en fonction des changements d'organisation, de stratégies et de procédures du NTSB.

Ces directives sont également disponibles gratuitement sur simple demande auprès du service de renseignements du NTSB. Lors de la commande de directives, veuillez spécifier le numéro, le titre ou le sujet de cette directive. Lors de la commande de l'index, spécifiez que vous souhaitez recevoir l'index des directives du NTSB. Pour plus de détails sur l'obtention de ces publications, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.

Les avis consultatifs et ordonnances définissent les décisions du NTSB, qui entraînent la révision des appels concernant des décisions du Commandant des gardes-côtes aux États-Unis impliquant des brevets de capitaine ou des décisions initiales des juges administratifs du NTSB concernant des certificats de personnel navigant et/ou de sécurité aérienne.

Les avis consultatifs et ordonnances sont publiés individuellement, dans une publication mensuelle et dans des volumes reliés contenant plusieurs années d'avis consultatifs et d'ordonnances. Le site Web du NTSB comprend l'index et l'intégralité des avis consultatifs et ordonnances depuis mi-1992, voir Mentions légales. Une copie de l'index est également disponible gratuitement auprès du service de renseignements du NTSB ; des copies d'avis consultatifs et d'ordonnances individuels sont disponibles auprès du NTIS sous forme d'un abonnement annuel ou par numéro. Les volumes reliés sont disponibles, moyennant paiement, auprès du NTIS jusqu'à l'épuisement du stock. Lors de la commande d'avis consultatifs et ordonnances individuels, spécifiez le type de document (Avis consultatifs et ordonnances, par exemple) et son numéro. Lors de la commande d'inscriptions annuelles, de volumes reliés ou de l'index des avis consultatifs et ordonnances, veuillez spécifier le type de document. Lorsque vous commandez des numéros uniques, indiquez le titre exact de l'édition mensuelle, le numéro du rapport NTSB ou le numéro de commande NTIS. Pour plus de détails sur l'obtention de ces publications, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.

NATIONAL TRANSPORTATION SAFETY BOARD

Cette brochure fournit des informations générales sur la mission et les obligations du NTSB, ainsi que sur son mode de fonctionnement. Elle est mise à jour uniquement en cas de modification majeure concernant la mission et les obligations du NTSB.

Elle est disponible, gratuitement, auprès du service de renseignements du NTSB. Pour plus de détails sur l'obtention de cette publication, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.

Des communiqués de presse et des bulletins d'information destinés aux médias sont publiés à intervalle irrégulier afin d'annoncer des réunions et des audiences publiques, proposer des décisions officielles concernant des événements importants pour les transports et publier des résumés de rapports finaux suite aux réunions du NTSB.

Les communiqués de presse sont disponibles sur le site Web du NTSB, sous Nouveautés et événements, et ils peuvent être reçus par courrier électronique via un service d'inscription. Ils sont aussi disponibles, gratuitement sur simple demande auprès du service de renseignements du NTSB. Pour plus de détails sur l'obtention de ces publications, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.

Des enregistrements et des fichiers détaillés de toutes les activités majeures du NTSB sont conservés pendant une période définie. On retrouvera notamment, des enquêtes sur des accidents, des recommandations de sécurité, des études concernant la sécurité, des enquêtes spéciales, des décisions initiales de juges administratifs, des avis consultatifs et ordonnances, ainsi que des objectifs de sécurité. Ces enregistrements s'ajoutent à et servent à l'appui d'autres documents publiés.

Les enregistrements et les fichiers publics sont conservés indéfiniment. Des parties du registre public concernant des enquêtes sur des accidents importants peuvent être rendus disponibles sur le site Web du NTSB sous les programmes Réunion du Conseil ou Audience publique appropriés. Tous les enregistrements et les fichiers sont disponibles, moyennant paiement, auprès du contractant du NTSB. Lors de la commande d'enregistrements et de fichiers publics, spécifiez, le cas échéant, le numéro de document ou de fichier, ou fournissez le nom et le titre de l'enregistrement ou du document ; pour les enregistrements d'accident, indiquez la date et le lieu de l'accident ainsi que l'exploitant ou le transporteur impliqué. Des informations complètes et à jour sur le registre seront répertoriées dans le sommaire. Lors de la demande d'éléments de registre, notez que le matériel autre que les dossiers rédigés, tels que les grands plans généraux, les photographies, les bandes vidéo, les disquettes, etc., sont indiqués dans le sommaire, mais doivent être expressément demandés, souvent moyennant un supplément. Pour plus de détails sur l'obtention d'enregistrements publics, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.

Des éléments sélectionnés d'intérêt élevé peuvent apparaître sur le site Web (http://www.ntsb.gov) pour soutenir une audience publique ou une réunion du NTSB. Cependant, à l'heure actuelle, l'intégralité des informations du registre ne figure pas sur le site Web. Pour obtenir des copies certifiées du registre public du NTSB concernant un accident particulier ou pour plus d'informations, veuillez contacter directement le service de renseignements du NTSB au 202-314-6551.

Les règlements du NTSB sont publiés dans le registre fédéral, dans le Code de réglements fédéraux, Chapitre VIII, Titre 49—Transportation (Transport). Ces règles sont publiées à intervalle irrégulier lors du changement de procédures. Les parties actuellement publiées se présentent comme suit :

Part 800 - Organisation, fonctions du NTSB et délégations d'autorité.

Part 801 - Disponibilité publique des informations.

Part 802 - Règles implémentant la loi sur la confidentialité (Privacy Act) de 1974.

Part 803 - Sceau officiel.

Part 804 - Règles impliquant le gouvernement dans le Sunshine Act.

Part 805 - Responsabilités et conduite de l'employé.

Part 806 – Règlement et directives relatives aux informations de sécurité nationale, réglementation d'application.

Part 807 – Application de la loi contre la discrimination des personnes handicapées dans les programmes et activités du National Transportation Safety Board.

Part 821 - Règles sur les processus de sécurité aérienne.

Part 825 – Règles sur les processus concernant les appels en marine marchande des décisions du Commandant, U.S. Coast Guard.

Part 826 - Règles implémentant la loi sur l'accès égalitaire à la justice (Equal Access to Justice Act) de 1980.

Part 830 – Notification et rapport sur les accidents ou incidents d'avions et les retards, ainsi que sur la prévention d'accidents d'avion, de courrier, cargo et d'enregistreurs.

Part 831 – Procédures d'enquête sur les accidents/incidents d'avion.

Part 835 - Témoignages des membres du conseil

Part 837 – Processus d'enregistrement de procédures judiciaires 840 Règles concernant la notification d'accident de chemin de fer.

Part 840 - Règles concernant la notification d'accident de chemin de fer.

Part 845 - Règles sur les pratiques pour les rapports et audiences lors d'accidents/incidents de transports.

Part 850 – Enquête sur les accidents maritimes du Coast Guard National Transportation Safety Board.

Vous trouverez des versions en ligne de ces règlements sur le site du Government Printing Office (imprimerie fédérale). Ils sont aussi disponibles, gratuitement sur simple demande auprès du service de renseignements du NTSB. Lorsque vous commandez des directives, veuillez spécifier le numéro, le titre ou le sujet de cette directive. Pour plus de détails sur l'obtention de ces publications, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.

Les recommandations de sécurité sont publiées par le NTSB à la suite d'enquêtes sur des accidents de transport ou d'autres problèmes de sécurité. Les recommandations identifient un problème spécifique soulevé lors d'une enquête ou étude et indiquent comment le résoudre. Des lettres contenant les recommandations sont envoyées à l'organisation, publique ou privée, la plus capable d'agir concernant ce problème. Les recommandations de sécurité sont publiées lorsqu'un problème est identifié et elles sont distribuées individuellement ainsi que regroupées dans une publication mensuelle.

Vous trouverez des informations sur les recommandations de sécurité, ainsi que la liste des recommandations prioritaires (Most Wanted list) et des archives des lettres de recommandation de sécurité depuis 1998 sur le site Web du NTSB sous Recommandations & Accomplissements ; il existe aussi un service de courrier électronique pour vous avertir de la publication des lettres. Vous pouvez aussi obtenir des recommandations individuelles, moyennant paiement, auprès du NTSB Public Inquiries Branch. Les publications mensuelles sont aussi disponibles, contre paiement, auprès du NTIS, sous forme d'un abonnement annuel ou par numéro. Lors de la commande de recommandations individuelles, veuillez spécifier le type de document (recommandation de sécurité, par exemple) et le numéro de la recommandation. Lors d'abonnements annuels, veuillez spécifier le type de publication. Lorsque vous commandez un seul numéro, veuillez spécifier le titre exact de l'édition mensuelle, le numéro de la recommandation NTSB. Pour plus de détails sur l'obtention de ces publications, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.

Une étude de sécurité permet d'examiner les points suivants : l'efficacité ou le besoin de réglementations, de programmes, de gestion de programmes et des applications pratiques, les règlements, l'établissement de règles ou autres actions d'une agence gouvernementale permettant de réduire les accidents de transport ; l'aspect technique d'un système, sous-système ou composant de transport ; les données d'un accident via des techniques d'analyse statistique ; ou l'historique et le progrès des améliorations en matière de sécurité effectuées pour résoudre un problème particulier dans l'aviation, les autoroutes, les chemins de fer, les pipelines, la marine ou le transport de matières dangereuses. L'étude délivre un rapport narratif sur les faits, les conclusions et toute recommandation applicable.

Les études de sécurités sont publiées à intervalle irrégulier. Les études récentes sont disponibles sur le site Web du NTSB sous Publications ; les études sont aussi disponibles auprès de la Public Inquiries Branch ou, moyennant paiement, auprès du NTIS par abonnement ou commande d'un numéro. Lors d'inscriptions annuelles, veuillez spécifier que vous souhaitez recevoir les "Rapports spéciaux". Lorsque vous commandez des numéros uniques, indiquez le titre exact de l'étude de sécurité, le numéro du rapport NTSB ou le numéro de commande NTIS. Pour plus de détails, reportez-vous à Contacts & Sources d'informations.

Il existe deux types d'enquêtes spéciales. Le premier type d'enquête spéciale consiste en une collecte d'informations relatives aux sujets prédéterminés sélectionnés pour les études de sécurité et le deuxième type est un examen des problèmes techniques et de sécurité identifiés lors d'enquêtes précédentes. Pour le premier type d'enquête spéciale aucun rapport ne sera publié, mais un fichier sera conservé, dans lequel les faits, conditions et conclusions seront mentionnés. Cependant il n'y sera pas fait état des causes probables de l'accident. Pour le second type d'enquête spéciale, un rapport narratif détaillé sera rédigé et adopté par le NTSB, dans lequel les faits, conditions et conclusions seront mentionnés, ainsi que le cas échéant, des recommandations de sécurité.

Les enquêtes spéciales sont publiées à intervalle irrégulier. Les enregistrements/fichiers ou les publications sont disponibles auprès du service de renseignements du NTSB dès leur parution. Les publications sont également disponibles sur le site Web du NTSB sous Publications ou contre paiement, auprès du NTIS, sous forme d'un abonnement annuel ou par numéro. Lors d'inscriptions annuelles, veuillez spécifier que vous souhaitez recevoir les "Rapports spéciaux". Lorsque vous commandez un seul numéro, indiquez le titre exact de l'enquête spéciale, le numéro du rapport NTSB ou le numéro de commande NTIS. Pour plus de détails sur l'obtention de ces publications, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.

Les Membres du NTSB doivent fréquemment intervenir devant les commissions du Congrès et devant les organisations d'état, locales et privées. Leurs discours énoncent les positions du NTSB sur les problèmes de transport. Les sujets de ces discours peuvent varier selon l'organisation devant laquelle ils sont tenus.

Les discours et témoignages sont publiés à intervalles irréguliers et sont disponibles sur le site Web du NTSB sous Nouveautés et événements.

We Are All Safer (Nous sommes tous plus en sécurité) est une parution à intervalles irréguliers décrivant les récentes améliorations apportées à la sécurité des transports grâce à l'intervention du NTSB. Elle est disponible sur le site Web du NTSB sous Publications ou gratuitement, auprès du service de renseignements du NTSB. Pour plus de détails sur l'obtention de cette publication, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.