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Index

A

Adresse, Nom et, Nom et Adresse
Annexe 1, Annexe 1 du Formulaire 2290(FR)
Autobus, Autobus

D

Déclaration en Vue d'une Suspension de l'Imposition, Partie II. Déclaration en Vue d'une Suspension de l'Imposition
Déclaration finale, comment produire, Déclaration finale.

E

Exemptions, Exemptions.

F

Formulaire 8849, Ligne 5. Crédits

I

Immatriculation dans un Etat, Détermination du Poids Brut Imposable

J

Justificatif de paiement de l'immatriculation dans un État, Annexe 1 du Formulaire 2290(FR)

N

Nom et Adresse, Nom et Adresse

O

Où produire la déclaration, Où Produire le Formulaire

P

Permis spéciaux, Permis spéciaux.
Poids Brut Imposable, Poids Brut Imposable

Q

Quand Faut-Il Produire le Formulaire?, Quand Faut-Il Produire le Formulaire?
Qui Doit Déclarer?, Qui Doit Déclarer?

R

Rajustements fiscaux, Ligne 3. Impôt Supplémentaire Résultant d'une Augmentation du Poids Brut Imposable
Réclamation de remboursement, Ligne 5. Crédits
Réclamer un crédit, Ligne 5. Crédits
Réponses, questions sur les impôts, Trouver les Réponses à vos Questions sur les Impôts

S

Système de Paiements Électroniques de l'Impôt Fédéral (EFTPS), Comment Payer l'Impôt

T

Tenue de Registres, Tenue de Registres

U

Utilisé pour moins de la limitation de miles disponibles, comment réclamer un crédit, Ligne 5. Crédits

V

Véhicule détruit, comment réclamer un crédit, Ligne 5. Crédits
Véhicule volé, comment réclamer un crédit, Ligne 5. Crédits
Véhicules Agricoles, Véhicules Agricoles

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